Politique de Cookies

1. Objet de la politique

La présente Politique de Cookies explique la manière dont Horalya utilise des cookies et autres traceurs lors de la navigation sur le site. Elle a pour objectif d’informer l’utilisateur de façon claire sur la nature de ces technologies, sur leur rôle dans le fonctionnement du site, sur les choix disponibles et sur les conditions générales dans lesquelles ces outils peuvent être déposés ou lus sur le terminal de l’utilisateur. En France, l’usage des cookies et autres traceurs est encadré notamment par l’article 82 de la Loi Informatique et Libertés et par les règles rappelées par la CNIL, selon lesquelles certains traceurs nécessitent une information préalable et, selon leur finalité, le recueil du consentement avant dépôt ou lecture.

Un cookie est un petit fichier ou identifiant déposé ou lu sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation d’un site internet. Il peut permettre de mémoriser certaines informations techniques, d’assurer la continuité de navigation, de conserver des préférences ou d’établir des mesures liées à l’utilisation générale du site. La présente politique s’applique à l’ensemble des cookies et technologies similaires utilisés sur Horalya, dans la mesure où ils participent au fonctionnement, à l’affichage, à la sécurité ou à l’amélioration générale de l’expérience de navigation.

2. Définition des cookies et traceurs

Les cookies et autres traceurs sont des outils techniques permettant d’enregistrer ou de lire certaines informations sur le terminal utilisé pour consulter un site. Ils peuvent être déposés directement par le site consulté ou par des services techniques associés à son fonctionnement. Selon leur nature, ils peuvent être temporaires, persistants, strictement nécessaires ou liés à des fonctions complémentaires comme la mesure d’audience, la personnalisation technique de l’affichage ou l’intégration de certains contenus. La CNIL rappelle que l’encadrement applicable dépend de la finalité du traceur et non uniquement de son format technique.

Sur Horalya, la notion de cookie inclut également les technologies comparables qui poursuivent une finalité similaire de lecture ou d’écriture d’informations sur le terminal de l’utilisateur. Le terme est utilisé ici dans un sens large afin de faciliter la compréhension de la présente politique. Cette page a une finalité informative et vise à décrire les grandes catégories de traceurs pouvant être utilisées dans le cadre du site.

3. Catégories de cookies susceptibles d’être utilisées

Horalya peut utiliser des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site. Ces cookies permettent notamment l’affichage correct des pages, la mémorisation de certains choix techniques, le maintien d’une session, l’équilibrage de charge, la sécurité du site ou la prévention d’erreurs techniques. Certains cookies de ce type peuvent être exemptés du recueil préalable du consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service demandé par l’utilisateur ou lorsqu’ils répondent aux critères d’exemption rappelés par la CNIL.

Le site peut également utiliser des cookies de mesure d’audience ou d’analyse de fréquentation, lorsque cela est pertinent pour comprendre l’utilisation générale des pages, améliorer l’organisation du contenu, mesurer la performance technique ou adapter la présentation des rubriques. Lorsque ces traceurs ne relèvent pas d’un régime d’exemption, ils sont soumis à une information préalable et, le cas échéant, au consentement de l’utilisateur avant leur dépôt ou leur lecture.

Des cookies de préférence peuvent aussi être utilisés afin de mémoriser certains choix de navigation, comme la langue ou certains paramètres d’affichage, lorsque cela contribue à améliorer la consultation du site. La CNIL indique qu’un cookie de préférence linguistique stockant uniquement la langue préférée de l’utilisateur peut, dans certains cas, relever d’une exemption au consentement préalable.

4. Base juridique et conditions d’utilisation

Lorsque les cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement technique du site ou à la fourniture d’un service explicitement demandé par l’utilisateur, leur utilisation peut reposer sur le cadre d’exemption prévu par les règles applicables aux traceurs. Lorsqu’un cookie n’entre pas dans ce cadre, notamment lorsqu’il poursuit une finalité qui n’est pas strictement nécessaire, l’utilisateur doit être informé de manière claire et un consentement préalable doit être recueilli avant tout dépôt ou lecture. La CNIL précise en particulier que l’information et le consentement préalable sont requis pour certains traceurs, tandis que d’autres peuvent en être dispensés selon leur finalité.

Lorsque le consentement est requis, l’utilisateur doit pouvoir exprimer un choix libre, spécifique, éclairé et univoque. Il doit aussi pouvoir refuser les cookies soumis au consentement dans des conditions lisibles et compréhensibles. Les choix exprimés doivent pouvoir être pris en compte de manière effective.

5. Information de l’utilisateur et gestion des choix

Horalya veille à présenter l’information relative aux cookies de façon visible et compréhensible. Cette information peut être fournie par un bandeau, un panneau de gestion des préférences, un lien de paramétrage ou tout autre mécanisme permettant d’identifier clairement les catégories de cookies utilisées et les choix correspondants. L’utilisateur peut ainsi accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies, selon la nature des traceurs concernés. La CNIL rappelle que les utilisateurs doivent être informés avant le dépôt ou la lecture de certains traceurs et que les modalités pratiques de recueil du consentement doivent être claires.

L’utilisateur peut également configurer son navigateur afin de limiter ou bloquer certains cookies. Toutefois, le blocage de certains traceurs techniques peut affecter le bon fonctionnement de certaines pages ou la fluidité de navigation. Cette mention a une finalité informative et vise à expliquer les conséquences possibles d’un paramétrage strict du navigateur, sans remettre en cause la liberté de choix de l’utilisateur.

6. Durée de conservation des cookies

Les cookies sont conservés pour une durée limitée, proportionnée à leur finalité. La durée varie selon la catégorie de traceur concernée, selon qu’il s’agit d’un cookie de session ou d’un cookie persistant, et selon les besoins techniques ou statistiques associés. Horalya veille à ne pas maintenir indéfiniment des traceurs sur le terminal de l’utilisateur et à appliquer une logique de limitation raisonnable dans le temps. La CNIL encadre la durée de conservation des choix et recommande une gestion proportionnée des traceurs et des préférences associées.

Les informations collectées via les cookies, lorsqu’elles sont associées à des données personnelles, sont également traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site. Cette articulation permet au lecteur de distinguer la politique relative aux traceurs de celle relative au traitement général des données personnelles.

7. Cookies de tiers et services techniques externes

Dans certains cas, Horalya peut recourir à des services techniques fournis par des prestataires externes pour l’hébergement, la mesure technique, la sécurité, l’affichage de contenus ou l’administration du site. Lorsque ces services utilisent des cookies ou des traceurs, leur intervention est limitée à ce qui est nécessaire au fonctionnement ou à l’amélioration du site, dans le respect du cadre applicable. Les catégories de traceurs concernés peuvent alors relever soit d’une stricte nécessité technique, soit d’un consentement préalable lorsque la réglementation l’exige.

Horalya s’efforce de sélectionner des outils compatibles avec une gestion claire des préférences de l’utilisateur et une présentation transparente des fonctions associées aux traceurs.

8. Mesure d’audience et amélioration du site

Le site peut utiliser des outils de mesure d’audience pour mieux comprendre la fréquentation générale des pages, identifier les contenus les plus consultés, améliorer l’organisation de la navigation et ajuster certains aspects techniques du site. Selon leur configuration, certains outils de mesure d’audience peuvent bénéficier d’une exemption au consentement, tandis que d’autres nécessitent le recueil préalable d’un accord de l’utilisateur. La CNIL précise que cette exemption est soumise à des conditions strictes tenant notamment à la finalité, à la limitation des données et à l’absence de certains usages.

Cette rubrique a pour seule finalité d’expliquer le rôle général de ces outils dans l’administration du site. Elle ne modifie pas le caractère informatif de Horalya et ne crée pas d’engagement particulier au-delà du cadre de transparence exposé dans la présente politique.

9. Mise à jour de la politique

La présente Politique de Cookies peut être mise à jour afin de tenir compte d’une évolution technique du site, d’un changement dans les outils utilisés ou d’une adaptation au cadre juridique applicable. La date indiquée en tête du document permet d’identifier la version en vigueur au moment de la consultation.

Il est recommandé de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance de la version la plus récente publiée sur Horalya.